IdentitéNom du site web : Semactic
Addresse :
https://semactic.comPropriétaire : Semactic SRL
App Hosting service : Google Belgium SA – BE 0878.065.378 – Chaussée d’Etterbeek 180, 1040 Bruxelles. Serveur hébergé à Ghislain, BE.
EntrepriseSemactic SRL, capital of 3000 euros – RPM Nivelles
Numéro d'entreprise : 0743.670.690
TVA : BE.0743.670.690
Addresse : Rue de Rodeuhaie 4,
1348 Louvain-La-Neuve
Belgique
0499 10 15 88 –
[email protected]Conditions d'utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.
InformationLes informations et les documents figurant sur ce site sont fournis à titre purement informatif, ne sont pas exhaustifs et ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site.
InteractionLes utilisateurs du site peuvent, s’ils le souhaitent, y publier du contenu, qui apparaîtra sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu publié reste sous la responsabilité de ses auteurs, qui en assument l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu publié par les utilisateurs qui ne respecterait pas la charte éthique du site ou la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Semactic SRL, tant au titre des droits de propriété intellectuelle que des droits d’exploitation. 1
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quels que soient les moyens ou procédés utilisés, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Semactic SRL. 23
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient est considérée comme une contrefaçon et est passible de poursuites. 4
Les marques et logos affichés sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
LiensLiens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n'est en aucun cas impliqué par le référencement, via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence..
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l'une des pages de ce site, à condition que ceux-ci soient présentés de manière non équivoque (pas d'iframe) afin d'éviter : tout risque de confusion entre le site citant et le site du propriétaire, ainsi que toute présentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
ConfidentialitéTout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition concernant les données à caractère personnel le concernant, en adressant une demande écrite et signée, accompagnée d'un justificatif d'identité. 5 6 7 8
Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité :
Privacy PolicyRGPDL'utilisateur est également informé que, lors de ses visites sur le Site, un ou plusieurs cookies peuvent être automatiquement installés sur son navigateur. Les règles applicables aux cookies sont disponibles dans la Politique relative aux cookies accessible sur notre Site sous l'onglet « Mentions légales et données personnelles ». L'utilisateur a la possibilité d'accepter ou de refuser certains types de cookies, s'ils ne sont pas de type
« fonctionnel ».
Pour plus d'informations, veuillez consulter la Politique relative aux cookies :
Cookie PolicyModification des mentions légales
Semactic SRL se réserve le droit de modifier le contenu des présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. L'utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.
